Mentions légales

Loi N°2004-275 pour la Confiance dans l'Economie Numérique.

Éditeur

CASTEL AUTOMOBILE CLUB
15 rue Soissons
02400 CHATEAU-THIERRY

Tél. : 06 09 76 85 28
SIRET : RCS
Numéro de TVA :

Directeur de la publication :

Protection des données personnelles

Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à l'usage exclusif de CASTEL AUTOMOBILE CLUB. Les données personnelles des clients et des visiteurs du site sont protégées et traitées avec le plus grand soin, en conformité avec les exigences de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 et avec le Règlement européen sur la protection des données du n° 2016/679 du 27 avril 2016 (dit RGPD).

Pour savoir comment vos données personnelles sont protégées et comment exercer vos droits consultez notre page "Politique de protection des données et de confidentialité".

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes pointant vers le présent site est soumise à l'accord express et préalable de CASTEL AUTOMOBILE CLUB.

CASTEL AUTOMOBILE CLUB n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site.

Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites internet à partir du présent site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de CASTEL AUTOMOBILE CLUB quant au contenu de ces sites.

Cookies

Un cookie est une suite d'informations envoyée par un site Internet à un ordinateur sous la forme d’un petit fichier de données. Les cookies sont utiles pour faciliter la personnalisation de votre accès à nos services en ligne. Il existe deux types de cookies : les cookies de session qui sont supprimés de votre ordinateur lorsque vous fermez votre navigateur. Les cookies permanents qui restent stockés sur votre ordinateur après la fermeture du navigateur. Les cookies sont cependant anonymes et ne sont en aucun cas utilisés pour collecter des informations personnelles.

Le présent site utilise des cookies pour permettre et faciliter les échanges, fournir des services personnalisés et analyser l'utilisation du site ceci dans l’objectif d’améliorer la qualité du site CASTEL AUTOMOBILE CLUB .

Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent le site internet CASTEL AUTOMOBILE CLUB à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation. La désactivation des cookies peut entraîner l’indisponibilité de certains services auxquels ils sont associés.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,...) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de CASTEL AUTOMOBILE CLUB.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de CASTEL AUTOMOBILE CLUB une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Responsabilité

Le site internet CASTEL AUTOMOBILE CLUB s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site.

Le site internet CASTEL AUTOMOBILE CLUB ne pouvant garantir l'exhaustivité, ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, ou virus) des informations contenu sur ce site, il ne sera en aucune manière responsable de l'exactitude, l'absence d'erreurs, ou le caractère non contrefaisant des informations contenues sur le présent site.

Toute personne désireuse de se procurer un des services présentés sur le site devra contacter CASTEL AUTOMOBILE CLUB afin de s'informer de la disponibilité du service, ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs applicables.

Le site internet CASTEL AUTOMOBILE CLUB ne peut être tenu responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

Le site internet CASTEL AUTOMOBILE CLUB se dégage de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet, et à ce titre la responsabilité de CASTEL AUTOMOBILE CLUB ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu’ils soient.

Développement / Programmation

ENOVANET - www.enovanet.fr
4 place des Etats-Unis - 02400 CHATEAU-THIERRY (Tél. : 03.23.82.32.64).
Hébergement : OVH - 59000 ROUBAIX (Tél. : 0899 701 761)
Moteur de publication : enovanet CMS v 8.0

Compétence territoriale

Le contenu du site est assujetti au droit français. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal de Commerce de pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site CASTEL AUTOMOBILE CLUB ou les recours en découlant.